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Marques déposées par la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS
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LE MIDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MIDI
SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3152075
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/03/2012
LE MIDI de SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS

Présentation de la marque LE MIDI

Déposée le 4 mars 2002 par la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS domicilié(e) Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 816 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Guy LAUTIER, LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS domicilié(e) Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France.

La marque LE MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MIDI est expirée depuis le 4 mars 2012.

SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLEILLER , LES MAUDELAINES VIGNERONS TROIS TERROIRS , L'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS , CE MIDI , MIDI-TRENTE


SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France - SIREN 404816878


Monsieur le Président Guy LAUTIER, LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS - Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372765 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Confiserie à base de jus de raisin ou de vin. Bières, eaux minérales gazeuses et autres. Boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations, pour faire des boissons. Pétillant de raisin, jus de raisin. Boisson à base de vin désalcoolisé. Jus de raisin mutés à l'alcool. Apéritif, spiritueux Eau de vie de marc et de vin.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.